Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE POINTILLART-GRAND
E.A.R.L. NECTAR DU TERROIR

Numéro de dépôt :
95581849
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque CHAMPAGNE POINTILLART-GRAND

Déposée le 21 juillet 1995 par E.A.R.L. NECTAR DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE POINTILLART-GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est E.A.R.L. NECTAR DU TERROIR, domicilié(e) 10, GRANDE RUE, 51500 ECUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POINTILLART PHILIPPE - France.

La marque CHAMPAGNE POINTILLART-GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE POINTILLART-GRAND est expirée depuis le 21 juillet 2005.

E.A.R.L. NECTAR DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE JEAN PHILIPPE DELIGNY


E.A.R.L. NECTAR DU TERROIR - 10, GRANDE RUE, 51500 ECUEIL - France


Mr POINTILLART PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vin de provenance française à savoir champagne